Fabien Vallée


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fabien Vallée
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « sûreté »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
7 décembre 2021
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2211562S(source BODD)
délégation de signature
15 Avril 202215/04/2022
De: Fabien Vallée
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2211562S(source BODD)
délégation de signature
15 Avril 202215/04/2022
De: Fabien VALLEE
Objet:
membres de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
a) Membres représentant la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
TREA2121099S(source BODD)
nomination
24 Juillet 202124/07/2021
De: Vallée (Fabien, Bruno, Laurent)
spécialiste en logiciels de soins hospitaliers, maire de Jouarre (Seine-et-Marne) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « sûreté »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2113418S(source BODD)
délégation de signature
01 Mai 202101/05/2021
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2113418S(source BODD)
délégation de signature
01 Mai 202101/05/2021
De: Fabien VALLEE
Objet:
membres de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
a) Membres représentant la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
TREA2105563S(source BODD)
nomination
31 Mars 202131/03/2021
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2029885S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 202010/11/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « sûreté »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2029885S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 202010/11/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2029885S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 202010/11/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2013734S(source BODD)
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2013734S(source BODD)
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000039378570(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000039378570(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038850854(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201931/07/2019
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038850854(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201931/07/2019
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038052650(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 201925/01/2019
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037618318(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201817/11/2018
De: Vallée (Fabien, Thomas)
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un poste de juriste de la sûreté aéroportuaire au profit de la gendarmerie des transports aériens (GTA)
INTJ1807324A(source BOMI)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Vallee (Fabien, Albert, Jean)
Objet:
Médecine générale à Caen
JORFTEXT000023100415(source JORF)
affectation
18 Novembre 201018/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.